Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUAVIA
(S.A.R.L.) SVR DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
3368342
Date de dépôt :
28/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2015
MARQUAVIA de S.A.R.L.) SVR DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque MARQUAVIA

Déposée le 28 juin 2005 par la société S.A.R.L.) SVR DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUAVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la société S.A.R.L.) SVR DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZONE DE CHANTELOUP, AVENUE GEORGES AURIC,72700 ROUILLON - 72700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 210 241 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SVR DEVELOPPEMENT Mr Christophe LEGER domicilié(e) Zone de Chanteloup, Box 4, Avenue Georges Auric,72700 ROUILLON - 72700 - France.

La marque MARQUAVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368342.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUAVIA est expirée depuis le 28 juin 2015.

S.A.R.L.) SVR DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : MARQUAVIA


(S.A.R.L.) SVR DEVELOPPEMENT - ZONE DE CHANTELOUP, AVENUE GEORGES AURIC,72700 ROUILLON - 72700 - France - SIREN 392210241


SVR DEVELOPPEMENT Mr Christophe LEGER - Zone de Chanteloup, Box 4, Avenue Georges Auric,72700 ROUILLON - 72700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Inscription le 30 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574840 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-30

Inscription le 28 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578595 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-28

– réalisation de revêtements routiers et de parking. – réalisation de marquage au sol, de signalétique au sol ainsi que de signalisation routière au sol. – pose de signalisation routière. – service de travaux publics et ruraux. – service de travaux de génie civil.